Conseil Municipal du 08 janvier 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1995-07CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES PAUVRES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - Délibération - (sans annexe)
1996-01APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 1995 - Délibération - (sans annexe)
1996-02REORGANISATION DE L'ANIMATION DANS LES QUARTIERS - Délibération - (sans annexe)
1996-03OPAH - CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ENTRE LA VILLE ET LE CAL-PACT - Délibération - (sans annexe)
1996-04COPROPRIETE "LE CHARDONNERET" 122 RUE H. BOUCHER - CONVENTION VILLE/H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
1996-05DECISION MODIFICATIVE - Délibération - (sans annexe)
1996-06ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - Délibération - (sans annexe)
1996-08SALLE DES ECHEVINS DEMANDE D'OUVERTURE DE CREDIT - Délibération - (sans annexe)
1996-09RETROCESSION S 0 DIL 0 G E EX. APPARTEMENT MARGUIN IMPASSE P. LOUVET - Délibération - (sans annexe)
1996-10189 RUE MONPLAISIR ACQUISITION CARRE - Délibération - (sans annexe)
1996-11169 RUE MONPLAISIR ACQUISITION RAFFIN - Délibération - (sans annexe)
1996-12174 RUE DE TARARE ACQUISITION DE LA PARTIE DE LA COUR APPARTENANT A LA COPROPRIETE - Délibération - (sans annexe)
1996-13INSTALLATION CLASSEE SOCIETE ONYX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1996-14INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES -SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE "DOMMAGES AUX BIENS" - Délibération - (sans annexe)
1996-15INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES -SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE "PREVOYANCE DU PERSONNEL" - Délibération - (sans annexe)
1996-16INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES - RENOUVELLEMENT DU BAIL DES LOCAUX 418 RUE ETIENNE POULET - Délibération - (sans annexe)
1996-17QUESTION ORALE - Délibération - (sans annexe)